iPolitique

La Croix a interrogé les partis en lice aux élections européennes sur les grandes questions qui se posent à l'Union européenne.

L'Union européenne doit-elle être financée par un impôt européen ?

Qui dit transferts de compétences dit forcément transferts de ressources. C'est vrai pour la décentralisation comme pour la construction européenne. Sans surprise, la quasi-totalité des partis en lice défendent l'autonomie fiscale de l'Union européenne, de la même manière qu'ils défendent l'autonomie fiscale des collectivités locales. « L'Europe a besoin de ressources propres car son budget est trop faible », expose le parlementaire européen PS Henri Weber en proposant de doter l'Union du « droit de lever des emprunts, ce qui lui est actuellement interdit par les traités, notamment pour le financement d'investissements lourds qui préparent l'avenir (transports propres, Internet haut débit, nouvelles énergies, isolation thermique, etc.) ».

« Le budget devrait être le moyen pour l'Union européenne d'afficher ses ambitions et de préparer l'avenir, complète Marielle de Sarnez, chef de file des eurodéputés MoDem. Il faut donc l'augmenter, si possible par une ressource autonome. » Sans trancher, la tête de liste MoDem en Île-de-France avance deux pistes, outre « une mise en commun d'une partie des budgets nationaux » : soit une taxation sur les mouvements spéculatifs de capitaux, soit une « taxe carbone ». Dans son esprit, cette augmentation du budget européen devra toutefois être « compensée par une baisse des budgets nationaux afin que le niveau des prélèvements obligatoires n'augmente pas ». Même souci pour Henri Weber, tout au moins en ce qui concerne les ménages. Car la tête de liste PS dans la circonscription Massif central-Centre n'exclut pas « des centimes additionnels en matière d'impôts sur les sociétés ».

Derrière la question d'un impôt européen resurgissent vite les tropismes budgétaires classiques des uns et des autres. « Il faut surtout créer les conditions d'une taxation uniforme des profits », avance, au nom du Front de Gauche, Patrick Le Hyaric (PCF). Objectif : « Augmenter le budget européen afin qu'il puisse participer à la progression des niveaux sociaux des pays en retard ». Tandis que les listes Europe Écologie veulent financer la politique de l'énergie et du développement durable de l'Union européenne à travers une « contribution climat-énergie », nouveau nom de la « taxe carbone » de Nicolas Hulot. Un prélèvement qui serait toutefois « compensé pour les PME et les ménages modestes », précise la coordinatrice du programme, Hélène Gassin. Autre point commun avec le MoDem : Europe Écologie veut également alimenter le budget européen par une taxe sur les transactions financières.

« L'impôt européen est une solution aujourd'hui totalement impossible, car elle n'est acceptée par aucun parlement national, mais elle sera un jour incontournable », affirme Alain Lamassoure, parlementaire européen UMP sortant. Selon l'ancien ministre des affaires européennes, il conviendrait, en attendant, « d'affecter au budget européen la totalité ou une partie d'un impôt national ». Alain Lamassoure envisage trois pistes : la TVA intracommunautaire ; la moitié de l'impôt sur le bénéfice des sociétés, en harmonisant au sein du marché unique ses bases, mais pas ses taux ; la mise aux enchères en Europe, à partir de 2011, des droits d'émission de gaz à effet de serre.

Finalement, seuls les souverainistes brisent ce consensus. « L'impôt européen existe déjà, c'est la contribution de chacun des vingt-sept pays membres ! », argumente le parlementaire européen Patrick Louis (MPF-Libertas). Ce sont donc logiquement ces derniers qui doivent, selon lui, continuer à alimenter un budget européen sans recettes propres, afin de « contenir une Commission européenne qui cherche à s'émanciper des nations ». Pour ce partisan d'une Europe des États, l'actuel budget européen est d'ailleurs « largement suffisant, à condition que l'Europe respecte la vraie subsidiarité »

Laurent de Boissieu et Mathieu Castagnet

© La Croix, 19/05/2009

On a le droit de soutenir l'actuelle Union Européenne.

On a le droit de la critiquer et de vouloir en sortir.

Mais on n'a pas le droit de dire vouloir changer d'Europe lorsqu'on est à l'origine de cette Europe-là ! Sauf bien entendu à reconnaître publiquement ses erreurs.

Or, entre le dernier discours de Nicolas Sarkozy sur l'Europe et la polémique PS-MoDem après la diffusion du petit clip du premier sur le second (voir ci-dessous), on assiste à un véritable bal des hypocrites.

Quelques rappels :

- la mise en concurrence des systèmes fiscaux et sociaux des États membres (Acte Unique Européen signé par Laurent Fabius-PS et ratifié par Jacques Chirac-RPR) a été votée en 1986 par 100% du groupe socialiste, 100% du groupe UDF et 94,3% du groupe RPR. C'était peut-être une bonne chose, mais que les héritiers de ces partis assument leur choix passé !

- l'indépendance de la Banque centrale européenne (traité de Maastricht) a été votée en 1992 par 97% du groupe socialiste, 91,5% des groupes UDF et 54% du groupe RPR. C'était peut-être une bonne chose, mais que les héritiers de ces partis assument leur choix passé !

- le Pacte européen de stabilité a été signé en 1997 par Jacques Chirac-RPR et Lionel Jospin-PS. C'était peut-être une bonne chose, mais que les héritiers des anciens cohabitants assument leur choix passé !

- les directives européennes de libéralisation des services publics (services d'intérêt économique général: SIEG) et leurs lois de transposition ont été acceptées et votées indifféremment sous les gouvernement PS et RPR-UDF/UMP. C'était peut-être une bonne chose, mais que les héritiers de ces partis assument leurs choix passés !

[AJOUT] - le Pacte budgétaire européen (Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance: TSCG) a été signé en 2017 par Nicolas Sarkozy-UMP et ratifié par François Hollande-PS. C'était peut-être une bonne chose, mais que les héritiers des ces deux majorités présidentielles assument leur choix passé !

Je détaille cet avant-dernier point, vu que le PS accuse précisément le MoDem (dont les élus sont majoritairement des anciens UDF, je le rappelle) de voter avec l'UMP au Parlement européen en faveur de la libéralisation des services publics :

- gouvernements PS (Rocard, Cresson, Jospin) : directive européenne 90/387/CEE du 28 juin 1990, directive européenne 90/388/CEE du 28 juin 1990, loi du 2 juillet 1990, directive européenne 98/10/CE du 26 février 1998, loi du 2 juillet 1990, directive européenne 97/67/CE du 15 décembre 1997, loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 (article 19), loi du 10 février 2000, directive européenne 98/30/CE du 22 juin 1998, directive européenne 91/440/CEE du 29 juillet 1991, directive européenne 2001/12/CE du 26 février 2001, directive européenne 2001/13/CE du 26 février 2001, directive européenne 2001/14/CE du 26 février 2001.

- gouvernements RPR-UDF (Juppé) : directive européenne 96/19/CE du 13 mars 1996, loi du 26 juillet 1996, directive européenne 96/92/CE du 19 décembre 1996, directive européenne 95/18 CE du 19 juin 1995,  loi du 13 février 1997.

- gouvernements UMP (Raffarin) : directive européenne 2002/77/CE du 16 septembre 2002, directive européenne 2002/39/CE du 10 juin 2002, loi du 20 mai 2005, loi du 3 janvier 2003, directive européenne 2003/54/CE du 26 juin 2003, loi du 9 août 2004, loi du 3 janvier 2003, directive européenne 2003/55/CE du 26 juin 2003, loi du 9 août 2004, directive européenne 2004/49/CE du 29 avril 2004, directive européenne 2004/50/CE du 29 avril 2004, directive européenne 2004/51/CE du 29 avril 2004.

L'Europe et la crise étaient au menu du discours volontariste prononcé mardi soir par Nicolas Sarkozy, à Nîmes. Le cœur du discours présidentiel était consacré à sa vision de la poursuite de la construction européenne. Avec un préalable : l'Union européenne doit cesser "de se diluer dans un élargissement sans fin" et fermer sa porte à la Turquie et à la Russie, avec lesquels il conviendrait toutefois de "créer un espace économique et de sécurité commun". Et, surtout, un leitmotiv : "Il faut changer l'Europe". Nicolas Sarkozy n'hésitant alors pas à récupérer le vocabulaire des opposants à l'actuelle construction européenne en parlant d'"autre Europe".

Sur quels points Nicolas Sarkozy a-t-il critiqué l'actuelle construction européenne ? Extraits et commentaires.

1) "L'Europe des pères fondateurs, c'était l'Europe qui protégeait, l'Europe de la préférence communautaire, l'Europe ouverte mais qui n'était pas naïve. C'est l'esprit de cette Europe qu'il nous faut retrouver."

–> La "préférence communautaire" a été abrogée par le traité de Maastricht. Or Nicolas Sarkozy a-t-il, en 1992, voté "non" au référendum sur le traité de Maastricht ?

2) "Ce fut une erreur d'accepter à l'intérieur même de l'Europe des dumpings monétaires, fiscaux, sociaux qui ont ouvert la porte à une concurrence déloyale."

–> Le principe de l'harmonisation naturelle, par la concurrence, des systèmes fiscaux et sociaux des États membres au sein d'un marché unique, a été acté dès le traité de Rome (1957) et réaffirmé par l'Acte unique européen (1986). Nicolas Sarkozy peut-il, à la fois, vanter "l'Europe des pères fondateurs" (cf. point 1 ci-dessus) et qualifier d'"erreur" un de ses fondements ?

3) "Je le dis aux Français, nous ne pouvons pas espérer demain, quand la crise sera finie, avoir plus de croissance, plus d'emplois, plus de pouvoir d'achat, si le travail est plus taxé en France que partout ailleurs en Europe, si nos ménages et nos entreprises payent plus d'impôts, plus de charges qu'ils n'en payent dans les autres pays européens. On ne peut pas vouloir faire l'Europe, faire circuler librement les capitaux, les hommes, les marchandises et en même temps augmenter les impôts. On ne peut pas vouloir faire l'Europe et refuser le bouclier fiscal que l'Allemagne a inscrit dans sa Constitution. Quand on est en Europe, quand on a le niveau de prélèvement que nous avons atteint, on n'augmente pas les impôts, on les baisse !"

–> Nicolas Sarkozy a effectivement raison (la concurrence des systèmes sociaux et fiscaux des États aboutit automatiquement à un nivellement vers le bas). Mais n'est-il pas ambigu, de sa part, de rejeter toute hausse des prélèvements obligatoires en France uniquement au nom d'un principe qu'il rejette par ailleurs (cf. point 2 ci-dessus) ?

4) "L'Europe qui ne fait plus de politique; l'Europe qui veut dépolitiser la démocratie, qui veut dépolitiser l'économie, qui veut dépolitiser la société; l'Europe qui se gouverne par des règles automatiques qui s'appliquent aveuglément quelles que soient les circonstances; l'Europe qui n'a pas le courage d'assumer une politique économique, pas le courage d'assumer une politique de change, pas le courage de conduire une politique industrielle parce qu'elle ne croit qu'au marché; l'Europe qui ne veut pas décider, qui ne veut pas prendre ses responsabilités. Cette Europe-là est un reniement de l'idéal européen. Cette Europe-là n'est définitivement pas celle que nous voulons (…) Il n'est pas raisonnable que des pays dont les économies sont si étroitement liées et qui partagent la même monnaie n'aient pas une politique économique concertée qui ne peut pas se réduire à un objectif d'inflation et au respect des critères du pacte de stabilité. La crise bancaire a montré à quel point le dialogue entre la Banque Centrale et les États membres était utile sans qu'à aucun moment l'indépendance de la Banque Centrale Européenne ait été le moins du monde remise en cause."

–> L'interdiction par principe des aides d'État (obérant toute politique industrielle) a été, elle aussi, actée dès le traité de Rome (1957) et mise en œuvre depuis l'Acte unique européen (1986). Nicolas Sarkozy peut-il, encore une fois, en même temps vanter "l'Europe des pères fondateurs" (cf. point 1 ci-dessus) et rejeter un de ses postulats ?

–> "Les règles automatiques qui s'appliquent aveuglément quelles que soient les circonstances" ont été instituées par le traité de Maastricht (indépendance de la Banque centrale européenne dont l'"objectif principal" est de "maintenir la stabilité des prix") et le Pacte de stabilité, imposé par l'Allemagne (qui accepte déjà, depuis 2005, de l'assouplir en cas de circonstances exceptionnelles). Or Nicolas Sarkozy a-t-il, encore une fois, voté "non" au référendum sur le traité de Maastricht ? Et Nicolas Sarkozy avait-il dénoncé, en 1997, la signature du Pacte de stabilité ? Enfin, comment repolitiser l'économie, comme le souhaite Henri Guaino dit le souhaiter Nicolas Sarkozy, sans remettre en cause l'indépendance de la BCE, comme il se refuse explicitement à le faire ?

Nicolas Sarkozy s'est lancé hier soir dans la campagne pour les élections européennes en prononçant, à Nîmes, un discours sur le thème de la France et l'Europe.

Officiellement, il s'agissait d'une réunion non partisane destinée à vanter le bilan de la présidence française de l'Union européenne (juillet-décembre 2008) et à délivrer la vision française de la poursuite de la construction européenne.

Officieusement, il s'agissait bien de relancer la campagne de l'UMP, qui boucle seulement maintenant ses listes, longtemps après la désignation des chefs de file, le 24 janvier. Symboliquement, le portrait du président de la République illustrera même l'affiche du parti, accompagné du slogan "quand l'Europe veut, l'Europe peut" et du sous-titre "le 7 juin, votez pour la majorité présidentielle". Le projet européen de l'UMP devrait également être validé demain par son bureau politique. L'ambition est de "porter haut le drapeau européen" à travers une trentaine de propositions, parmi lesquelles devraient figurer la création d'une caisse des dépôts européenne, la levée d'un grand emprunt européen (déjà proposée par François Bayrou) ou l'instauration d'une déclaration de politique générale du président de la commission européenne devant le Parlement européen.

Que de chemin parcouru par la droite française depuis l'opposition du RPR à l'élection du Parlement européen au suffrage universel direct, dans les années 70. Le ralliement des néogaullistes à l'actuelle construction européenne est d'ailleurs un élément clef de la convergence idéologique ayant favorisé la création de l'UMP, parti de droite à vocation majoritaire. Ses dirigeants sont effectivement issus de plusieurs courants politiques que l'Europe a longtemps séparés, le gaullisme étant historiquement "souverainiste". Deux dates symbolisent cette évolution : 1978 et 1992. La première, c'est l'appel dit de Cochin lancé par Jacques Chirac pour dénoncer "le parti de l'étranger", c'est-à-dire l'UDF "supranationaliste". La seconde, c'est le choix du même Jacques Chirac de voter oui au référendum du traité de Maastricht. Cette mutation idéologique des néogaullistes a été progressive au fil des scrutins européens.

En 1979, le parti chiraquien part seul à la bataille face à la liste UDF menée par Simone Veil. Les deux partis feront ensuite liste commune, à chaque fois conduite par un UDF (Simone Veil en 1984, Valéry Giscard d'Estaing en 1989, Dominique Baudis en 1994). Dans son nouveau livre (Abus de pouvoir, Plon), François Bayrou relate ces premières négociations, en 1984 : "Pierre Méhaignerie plaidait l'incompatibilité des idées : ‘‘Nous ne pouvons pas faire liste commune avec toi puisque sur l'Europe nous pensons radicalement le contraire''. Jacques Chirac alors déploya sa haute taille et grandiose lui répondit : ‘‘Sur l'Europe, aucune différence ! La preuve : voilà la feuille sur laquelle tu écriras le programme, je la signe à l'avance !''. Et sur le document vierge, il apposa un superbe paraphe".

En 1994, au-delà même de son courant souverainiste (Charles Pasqua, Philippe Séguin), les parlementaires européens RPR refusent encore tous, malgré leur engagement, de rallier le groupe du Parti populaire européen (PPE). Il faudra attendre pour cela 1999 et la volonté de la tête de liste de l'époque : Nicolas Sarkozy. "Seul Philippe Séguin y était opposé, racontera plus tard l'intéressé (Libre, 2001). Je parvins à le convaincre de ne pas manifester publiquement son désaccord grâce à un artifice qui permettait aux députés RPR d'adhérer au groupe PPE sans avoir à ratifier la charte du parti lui-même, dont les réminiscences fédéralistes et confessionnelles pouvaient choquer les moins enthousiastes des Européens parmi nous. Finalement, j'obtins le soutien unanime du bureau politique du RPR. Ce fut la seule satisfaction de ce début d'été 1999, mais elle marqua un authentique tournant européen pour le RPR. J'espère sincèrement qu'il sera sans retour". Ce qui sera le cas.

Nicolas Sarkozy est en outre le premier président de la République française à avoir posé pour sa photo officielle à côté du drapeau européen, tandis que l'UMP est aujourd'hui un des piliers du PPE. Lors de son dernier congrès, les 29 et 30 avril derniers, il en formait ainsi le troisième parti en termes de droits de vote, derrière la CDU allemande et le Partido popular espagnol. Enfin, c'est un UMP, Joseph Daul, qui en préside depuis 2007 le groupe au Parlement européen. Le précédent Français ayant occupé ce poste était Alain Poher (MRP), entre 1958 et 1966.

Laurent de Boissieu

© La Croix, 06/05/2009

Deux erreurs que j'ai relevées dans le débat sur le retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN :

1. Sarkozy n'en a jamais parlé durant la campagne présidentielle.

Faux ! Comme je l'avais écrit dans La Croix du 28/02/2007, le candidat Nicolas Sarkozy nous avait implicitement bel et bien prévenu. "La France, qui a quitté les structures intégrées de l'OTAN en 1966, n'en reste pas moins un membre très actif et l'un des principaux contributeurs opérationnels", expliquait-t-il dans le numéro de janvier-février 2007 de la revue Défense de l'IHEDN. Concluant que la France "devra demain réduire l'écart entre son discours et la réalité de la situation". En clair : que la France prenne toute sa place dans les structures inrégrées de l'Otan. Cela dit, cette rupture antigaulliste ne figure ni dans "L'abécédaire des propositions de Nicolas Sarkozy" ni dans sa brochure "Ensemble tout devient possible".

2. L'OTAN a participé à la guerre contre l'Irak en 2003.

Faux ! Comme le souligne l'OTAN elle-même, "la campagne contre l'Iraq en 2003 a été menée par une coalition de forces de différents pays dont certains étaient membres de l'OTAN et d'autres ne l'étaient pas". Bref, en tant qu'organisation, l'OTAN n'a pas participé à la campagne".