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Décryptage: ce que signifie politiquement la vidéo du PCF - Front de Gauche contre François Hollande

http://www.la-croix.com/Actualite/S-informer/France/Dans-...

Rappel de ma position personnelle au sujet du #MariagePourTous.

1. La situation actuelle définissant le mariage civil comme l'"union légitime d'un homme et d'une femme, formée par l'échange des consentements que recueille publiquement le représentant de l'autorité civile" (dictionnaire de l'Académie française) ne constitue pas une discrimination puisque "la différence de situation entre les couples de même sexe et les couples composés d'un homme et d'une femme peut justifier une différence de traitement quant aux règles du droit de la famille" (décision du Conseil constitutionnel du 28 janvier 2011). Être contre le "mariage pour tous" ne signifie donc pas défendre une discrimination ou être homophobe.

2. Je suis à titre personnel pour l'institution d'un contrat d'union civile correspondant à l'actuel mariage civil mais ouvert à tous les couples, hétérosexuels comme homosexuels. Il ne s'agirait donc pas de créer pour les couples homosexuels un sous-mariage appelé "union civile" mais d'ouvrir l'actuel mariage civil aux couples homosexuels en lui donnant pour tous le nom d'union civile.

3. Je suis donc pour réserver le mot "mariage" aux religions (selon leurs propres modalités, tant qu'elles ne troublent pas l'ordre public), à usage des seuls croyants qui le souhaitent. Voilà en effet longtemps que je suis favorable à cette séparation du mariage et de l'État, l'utilisation du même mot pour qualifier à la fois un acte public (contrat dont les termes évoluent avec la société) et un acte privé de nature religieuse étant source de confusions dans un État laïc (comme l'illustre l'actuel débat).

4. Les Églises en général et l'Église catholique en particulier ont parfaitement le droit – comme tout groupe – de défendre leur vision de l'Homme et de la société, à condition bien entendu que cette défense s'opère dans le respect des lois de la République.

5. J'avoue avoir moi-même évolué sur le sujet depuis les débats de 1998-1999 sur le Pacs. À l'époque, j'étais favorable au Pacs pour les couples homosexuels (puisqu'ils ne pouvaient pas se marier) mais contre le Pacs pour les couples hétérosexuels (puisqu'ils pouvaient déjà choisir entre l'union libre ou le mariage, c'est-à-dire l'organisation par contrat de la vie du couple).

6. À partir du moment où serait instituée une "union civile pour tous", le Pacs n'aurait plus de raison d'être car - quel que soit son succès inattendu auprès des couples hétérosexuels - il s'agissait en réalité d'un sous-mariage pour les couples homosexuels. De même que serait dorénavant fermée l'adoption pour les célibataires, produit de circonstances historiques dépassées.

Jean-François Copé et François Fillon se sont finalement mis d'accord lundi 17 décembre sur une sortie de crise. Les journalistes ne sont en revanche pas d'accord entre eux sur l'analyse de ce compromis.

Cet accord prévoit qu'"une nouvelle élection à la direction de l'UMP aura lieu au plus tard avant la reprise de la session parlementaire ordinaire d'octobre 2013".

Pour certains de mes confrères, c'est sur la question de la date que les discussions achoppaient entre François Fillon et Jean-François Copé: "avant l'été 2013" pour le premier, "après les élections municipales de mars 2014" pour le second.

Septembre 2013 étant plus proche de juin 2013 que de novembre 2014, lesdits confrères en ont conclu que Jean-François Copé était allé à Canossa devant François Fillon.

Telle n'est absolument pas mon analyse.

Comme je n'ai cessé de le répéter, la question de fond n'était pas tant la date du prochain vote pour la présidence de l'UMP que celle de la nature de ce vote.

Or, l'accord entre les deux hommes valide de fait le scrutin du 18 novembre et la proclamation des résultats par les instances statutaires, Commission d'organisation et de contrôle des opérations électorales (la fameuse Cocoe) puis Commission nationale des recours.

Pourquoi? Tout simplement parce que l'équipe dirigeante formée par Jean-François Copé (président), Michèle Tabarot (secrétaire générale) et Luc Chatel (vice-président délégué) reste en place. Il est même précisé que "cet accord vaut engagement réciproque, pour le présent et pour le futur, de renonciation à toute procédure contentieuse interne et devant la justice concernant les élections du 18 novembre 2012" (1). Bref, François Fillon renonce définitivement à la voie judiciaire, qui constituait pourtant pour lui le seul moyen légal d'obtenir de force un retrait de Jean-François Copé.

Il ne s'agit donc pas de revoter (comme le voulait François Fillon), ce qui signifiait annuler et remplacer le scrutin du 18 novembre.

Il s'agit simplement d'anticiper la prochaine élection (comme le voulait Jean-François Copé), qui devait statutairement avoir lieu en novembre 2015.

Bref, Jean-François Copé est et restera dans l'histoire le troisième président de l'UMP, après Alain Juppé (2002-2004) puis Nicolas Sarkozy (2004-2007). Même s'il s'est engagé (juridiquement de gré, politiquement de force) de raccourcir son propre mandat (2).

Enfin, l'accord indique que l'équipe dirigeante copéiste sera complétée "notamment" par "un vice-président et une secrétaire générale déléguée". C’est-à-dire, normalement, Laurent Wauquier (vice-président) et Valérie Pécresse (secrétaire générale déléguée), qui composaient l'équipe filloniste. Les intéressés ne pourront cependant pas siéger ès qualités dans les instances du parti ...puisque leur fonction n'est pas statutaire! (3) Dès la proclamation de son élection, Jean-François Copé avait d'ailleurs proposé à François Fillon un poste également non statutaire de vice-président. Un hochet que l'ancien premier ministre avait alors refusé.

Pour conclure, Jean-François Copé a certes considérablement raccourci la durée de son mandat de président de l'UMP, mais il dispose de neuf mois devant lui pour parcourir les fédérations et les plateaux de télévision afin d'installer l'idée que le chef de l'opposition c'est bien lui. Puis, comme j'en suis persuadé, se représenter à la présidence de l'UMP. Et y rester.

(1) "...les élections du 18 novembre 2012", donc y compris le scrutin sur les motions.

(2) La lettre de démission de Jean-François Copé sera-t-elle rendue publique?

(3) Laurent Wauquier et Valérie Pécresse ne sont aujourd'hui pas membres du bureau politique statutaire et ne le seront pas davantage demain en exerçant une fonction non statutaire.

Patrick Buisson a provoqué une polémique en déclarant, mardi 11 décembre, sur Europe 1, que "la fracture n’est pas entre François Fillon et Jean-François Copé; la vraie fracture est entre la base et sa représentation parlementaire."

Je serais bien mal placé pour dire qu'il a tort, puisque c'est exactement ce que j'ai analysé, utilisant même dès le 20 novembre la notion de "fracture politique entre l'UMP d'en haut et l'UMP d'en bas".

Rappel de mes décryptages.

(N.B.: merci d'éviter les commentaires hors sujet du style "l'UMP est un rassemblement de sensibilités diverses"; certes, mais ce que je démontre c'est le décalage entre parlementaires et militants dans leur préférence entre ces sensibilités)

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Des militants UMP beaucoup plus à droite que leurs parlementaires

(note du 20 novembre 2012)

La comparaison entre le parrainage des motions par les parlementaires d'une part, et le vote des adhérents sur ces mêmes motions d'autre part, révèle une véritable fracture politique entre l'UMP d'en haut et l'UMP d'en bas.

La motion positionnée la plus à gauche du parti, "France Moderne et Humaniste" (Jean-Pierre Raffarin, Luc Chatel, Jean Leonetti), a reçu le parrainage de 39% des parlementaires ayant parrainé mais le vote de 18% des adhérents ayant voté.

À l'autre extrême, les deux motions les plus à droite ("La Droite populaire" de Thierry Mariani et "La Droite forte" de Guillaume Peltier) ont totalisé seulement 15% des parrainages de parlementaires contre 39% du vote des adhérents.

Bref, il existe un décalage idéologique entre les grands élus et la base de l'UMP, nettement plus à droite.

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Cartes du vote sur les motions UMP

(extrait de ma note du 22 novembre 2012)

Le vote sur les six motions de l'UMP, dont cinq d'entre elles ayant dépassé 10% des suffrages exprimés ont immédiatement été reconnues comme courants internes, a malheureusement été éclipsé par la prolongation du duel Copé - Fillon.

Ce scrutin permet pourtant bien plus que l'élection du président de mesurer l'orientation plus ou moins à droite des adhérents de l'UMP. Je m'explique:

• Les deux candidats ont reçu des soutiens de toutes les motions. Jean-François Copé a même reçu davantage de soutiens que François Fillon au sein de la motion la plus à gauche, France Moderne et Humaniste (43% des signataires contre 30%). Symétriquement, 35% des signataires de la motion la plus à droite, La Droite Forte, ont soutenu François Fillon (47% Jean-François Copé). Cf. mon infographie exclusive.

• François Fillon s'est démarqué de Jean-François Copé bien plus sur le style et la stratégie que sur le fond des propositions. C'est même sans doute l'ancien premier ministre qui a avancé durant la campagne la proposition, certes passé inaperçue, la plus à droite: "réserver l'accès aux prestations sociales aux étrangers ayant séjourné régulièrement sur le territoire pendant plus d'un an", c'est-à-dire appliquer pendant un an la préférence nationale chère au FN.

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 Quelques infographies complémentaires:

Jean-François Copé, président de l'UMP, dira "au début du mois de janvier" ce qu'il propose "très concrètement" pour sortir de la crise interne. François Fillon, lui, mise sur le vote par les parlementaires, mardi 18 décembre, d'une motion de Bernard Accoyer en faveur d'un nouveau scrutin "au printemps 2013".

http://www.la-croix.com/Actualite/S-informer/France/Jean-...

Voici en exclusivité la citation intégrale de René Cassin dont Marine Le Pen a cité un extrait, jeudi 6 décembre, dans l'émission "Des paroles et des actes" (France 2), afin de défendre l'idée de priorité (ou préférence) nationale:

"La Déclaration ne reconnaît explicitement de différences en faveur du national, par rapport à l'étranger, que pour le droit de revenir dans son pays (art. 14, § 2), pour celui de prendre part à la direction des affaires publiques de son pays ou d'accéder, dans des conditions d'égalité, aux fonctions publiques (art. 21, § 1 et 2).
À la vérité, on ne saurait oublier, d'une part, que la Déclaration a elle-même limité son bénéfice aux droits et libertés qu'elle proclame comme fondamentaux, droits parmi lesquels ne figurent pas actuellement la libre immigration et le libre établissement, notamment le droit à l'accès et au séjour; d'autre part, que les limitations des droits fondamentaux dictés par les justes exigences de l'ordre public et du bien-être dans une société démocratique peuvent se trouver en fait plus rigoureuses vis-à-vis de l'étranger que du national. On ne saurait donc considérer que le progrès vers l'universalité dont témoigne la Déclaration, conduise à l'uniformité du régime de l'étranger et du national.
La reconnaissance à tout être humain, fût-il étranger, d'un minimum imposant de droits fondamentaux, constitue néanmoins la base d'un nouveau droit commun international. C'est un levier favorable à la réduction de l'inégalité de l'étranger. À son tour, ce jus gentium renouvelé est inconciliable avec le système si longtemps triomphant qui réservait aux seuls États la qualité de sujet de droit international. Il postule l'admission de l'homme au rang de membre direct de la société humaine universelle et de sujet direct du droit régissant cette société."
René Cassin, La Déclaration universelle et la mise en œuvre des Droits de l'Homme, 1951, Académie de droit international de La Haye.

 

Voici maintenant la citation de Marine Le Pen (en réalité exhumée le 29 octobre 2012 par Pierre Milloz pour la Fondation Polémia d'extrême droite):

"Une société démocratique peut instaurer des limitations des droits fondamentaux dictées par de justes exigences de l'ordre public et du bien-être, plus rigoureuses pour les étrangers que pour les nationaux. On ne saurait donc considérer que le progrès vers l'universalité dont témoigne la Déclaration conduise à l'uniformité du régime de l'étranger et du national."

Je vous invite à lire mon travail pour La Croix sur le rattachement des députés, en novembre 2012, à un parti ou un groupement politique dans le cadre de la législation sur le financement de la vie politique:

- article: Les surprises du rattachement financier des députés

- document: Rattachement des députés: les perdants et les gagnants

J'ai écrit le 25 novembre une note expliquant pourquoi la situation ne peut pas se débloquer entre Jean-François Copé et François Fillon.

Je persiste et signe.

La question de fond n'est pas tant la date du prochain vote pour la présidence de l'UMP, mais - on y revient toujours - la nature de ce vote, et donc le nom de celui qui occupe d'ici là le poste de président de l'UMP:

- Pour François Fillon, il s'agit d'un nouveau vote annulant et remplaçant le scrutin du 18 novembre. L'ancien Premier ministre estime donc que la présidence de l'UMP est actuellement vacante et que le parti doit être provisoirement géré par une direction collégiale. Accepter que Jean-François Copé reste président jusqu'à ce nouveau vote est en effet pour lui inacceptable, car ce serait légitimer le scrutin du 18 novembre.

- Pour Jean-François Copé, accepter l'idée d'une vacance de la présidence (avec une direction collégiale provisoire) est inacceptable, car ce serait délégitimer sa victoire du 18 novembre. Dans son esprit, il ne s'agit donc pas de revoter mais, comme il l'a proposé le 2 décembre lors d'une réunion militante à Nancy, d'écourter sa présidence en démissionnant après les élections municipales de mars 2014, alors que son mandat court statutairement jusqu'en novembre 2015.

Or, même si dans les sondages il semble davantage que François Fillon endosser la responsabilité de la crise interne, Jean-François Copé n'a rien à perdre d'un pourrissement de la situation, puisque:

- En droit c'est lui le président de l'UMP. Proclamé vainqueur du scrutin par les instances statutaires - Commission d'organisation et de contrôle des opérations électorales (la fameuse Cocoe) puis Commission nationale des recours - il le demeurera sauf démission volontaire ou recours judiciaire de François Fillon.

- Le noyau dur des députés fillonistes a certes créé le groupe dissident Rassemblement - UMP, mais ils sont finalement restés financièrement rattachés à l'UMP; bref, cette dissidence parlementaire n'a aucune conséquence concrète pour le parti.

En conclusion, un accord me paraît impossible entre François Fillon et Jean-François Copé en en qui concerne la direction de l'UMP.

Il y aura peut-être bien un arrangement politique entre les deux hommes, mais celui-ci devrait selon moi porter sur d'autres questions que le scrutin litigieux, autour des moyens d'action et d'expression de François Fillon, d'une réforme des statuts de l'UMP et de l'organisation de la primaire présidentielle prévue en 2016, en particulier le cas d'une candidature de celui qui présidera alors le parti.

Le tout est que cet arrangement donne l'impression d'une sortie par le haut pour l'un et pour l'autre, et particulièrement pour François Fillon dans l'hypothèse, que je privilégie, où Jean-François Copé demeure à la présidence de l'UMP.

Quelques remarques après la création du nouveau groupe filloniste "Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire" (R-UMP):

1. Ce n'est pas la première fois sous la Ve République qu'une scission parlementaire se produit en cours de législature. Exemple: en mai 1998, le Groupe Démocratie Libérale et Indépendants (DLI) est issu d'une scission du Groupe Union pour la Démocratie Française (UDF). Dans cet exemple, la scission parlementaire ne faisait qu'accompagner la dissidence partisane.

2. Ce n'est pas non plus la première fois que l'ensemble des députés d'un parti ne siègent pas dans le même groupe.

Ce fut déjà le cas entre 1988 et 1993, certains députés UDF formant le groupe autonome de l'Union du Centre (UDC).

Ce fut également virtuellement le cas le 15 juin 1994, avec la parution au Journal Officiel de la formation du Groupe des Républicains et Indépendants (RI), dissident du Groupe de l'Union pour la Démocratie Française et du Centre (UDFC). Retour sur cet épisode méconnu.

Sous la présidence de José Rossi (UDF-PR), les 27 membres du nouveau groupe entendaient protester, d'une part contre la désignation en avril de Dominique Baudis (UDF-CDS) et non de Jean-François Deniau (UDF-PR) comme tête de liste UDF-RPR aux élections européennes, d'autre part contre l'idée d'une candidature UDF à l'élection présidentielle, défendue par Charles Millon (président du groupe UDFC).

 "Le groupe des Républicains et Indépendants affirme donc, tout naturellement, sa volonté de soutenir, dès le premier tour de l'élection présidentielle de 1995, le candidat d'union de la majorité qui saura rassembler pour mettre en oeuvre des réformes qu'exige la construction de la nouvelle société française", souligne ainsi sa déclaration politique remise à la présidence de l'Assemblée nationale le 14 juin 1994.

Gérard Longuet (président du Parti Républicain) a dû organiser d'urgence une réunion de crise: après plus de deux heures d'échanges, il a pu obtenir la "suspension" de l'initiative en attendant la réunion, le 26 juin, du conseil national du parti. Bref, le groupe n'a finalement jamais eu d'existence dans l'hémicycle.

Ce pourrait également être le cas du groupe Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire (R-UMP) si Jean-François Copé et François Fillon parviennent contre toute attente à un accord dans la soirée.

Conformément au souhait de Christian Jacob, président du groupe UMP, copéistes et fillonistes ont choisi de ne pas modifier la répartition des députés, ni dans l'hémicycle ni dans les commissions permanentes.

Il s'agit selon moi, depuis la création et l'installation du groupe dissident "Rassemblement - Union pour un Mouvement Populaire" (R-UMP), d'un arrangement qui constitue une double violation du règlement de l'Assemblée nationale:

Article 22: "Après constitution des groupes, le Président de l'Assemblée réunit leurs représentants en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes, et de déterminer la place des députés non inscrits, par rapport aux groupes."

Article 28 alinéa 3: "Le député qui cesse d'appartenir au groupe dont il faisait partie lors de sa nomination comme membre d'une commission permanente cesse de plein droit d'appartenir à celle-ci."

(Il paraît que je me trompe, ce qui peut arriver, mais j'attends toujours que quelqu'un me démontre en quoi et où j'interprète mal le règlement de l'Assemblée nationale)