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Qui parle de VIe République ?

Olivier Besancenot (LCR), José Bové (altermondialiste), Marie-George Buffet (PCF), Dominique Voynet (Les Verts), Ségolène Royal (PS) et François Bayrou (UDF).

Faut-il changer de numéro pour changer de République ?

Sur le papier, rien n'empêche de modifier profondément l'équilibre institutionnel sans rédiger de A à Z une nouvelle Constitution, donc sans passer à une "VIe République". Dans le numéro de septembre-octobre 2000 de la Revue politique et parlementaire, Robert Ponceyri, professeur à la faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, expliquait ainsi déjà que l'adoption du quinquennat marquait, selon lui, "la fin de la République gaullienne". Autre exemple : un changement radical de mode de scrutin - ce qui relève d'une loi organique et non d'une révision constitutionnelle - pourrait avoir des conséquences sur la nature du régime.

S'agissant, aujourd'hui, des différents candidats qui veulent modifier les grands équilibres institutionnels de la Ve République, en réduisant le rôle du premier ministre au profit du président de la République, François Bayrou (UDF) utilise le terme VIe République, mais pas Nicolas Sarkozy (UMP), afin de ne pas froisser les gaullistes. L'un et l'autre proposent pourtant, grosso modo, la même réforme institutionnelle.

À l'inverse, Ségolène Royal (PS) a successivement parlé de "nouvelle République" puis, dimanche dernier, de VIe République, mais ne propose - paradoxalement - pas de changer fondamentalement les grands équilibres de la Ve République (contrairement au projet du PS).

Quel pourrait être le nouvel équilibre des pouvoirs ?

Deux pistes de réforme constitutionnelle modifieraient les grands équilibres institutionnels voulus en 1958 par le général de Gaulle. La première consiste à vouloir instaurer en France un régime de nature parlementaire. Dans son programme, Dominique Voynet (Verts) veut ainsi explicitement "créer un régime parlementaire équilibré". C'est également la voie que propose Marie-George Buffet (PCF) en défendant "la prépondérance du législatif sur l'exécutif". Plus précise, la candidate de la "gauche populaire et antilibérale" indique que "le rôle du président de la République sera réduit", ce qui revient concrètement à prôner l'instauration d'un régime parlementaire primo-ministériel. Marie-George Buffet veut en outre "créer les conditions" de l'élection du président de la République "au suffrage indirect".

La deuxième piste de réforme constitutionnelle consiste à vouloir instaurer en France un régime présidentiel "à la française", c'est-à-dire en fonction des projets des uns et des autres : maintien ou non du droit de l'exécutif de dissoudre l'Assemblée nationale et du droit du législatif de censurer le gouvernement, suppression ou non du poste de premier ministre. Si aucun des candidats à l'élection présidentielle ne prône explicitement l'instauration d'un régime présidentiel, aussi bien Nicolas Sarkozy (UMP), François Bayrou (UDF) que Jean-Marie Le Pen (FN) veulent, de fait, avancer dans cette voie. D'une part, pour François Bayrou et Nicolas Sarkozy, en renforçant les pouvoirs du Parlement. D'autre part, pour l'ensemble de ces trois prétendants, en déclarant que c'est le président de la République et non plus le premier ministre qui "détermine et conduit la politique de la Nation". Enfin, Ségolène Royal (PS) veut renforcer les pouvoirs du Parlement mais sans toucher à la répartition des rôles entre les deux têtes de l'exécutif.

Le Conseil constitutionnel a validé douze candidatures à l'élection présidentielle :

En 2002, la sécurité avait été le thème dominant de l'élection présidentielle. Cette année, la campagne électorale se cherche une thématique phare. Après le travail et l'autorité, déclinés aussi bien par Ségolène Royal que Nicolas Sarkozy, c'est le thème de la nation qui s'invite aujourd'hui dans le débat. Jeudi dernier, dans l'émission "À vous de juger", sur France 2, le ministre de l'intérieur a suggéré la création d'"un ministère de l'immigration nationale et de l'identité nationale, parce qu'aujourd'hui le dossier de l'immigration est explosé en trois ministères différents". Une proposition qui a permis à Nicolas Sarkozy de se placer au centre de la campagne, alors que tous les regards se tournaient plutôt vers la montée spectaculaire de François Bayrou dans les sondages.

L'idée d'instituer un ministère de l'immigration n'est pas nouvelle. La création d'un "grand ministère de l'immigration et de l'intégration regroupant l'asile, l'immigration, la politique des visas et l'intégration" figure déjà dans le projet législatif de l'UMP. Les Verts, eux, promeuvent "un ministère adapté à l'ère de la mondialisation, chargé à la fois de la coopération solidaire, des migrations et du commerce mondial".

Le thème de la nation n'est pas non plus nouveau. Ségolène Royal l'avait développé dans sa déclaration de candidature interne au PS, à Vitrolles le 29 septembre 2006, puis dans son discours d'investiture après le vote des militants, à Paris le 26 novembre 2006. "La nation n'est pas le monopole de la droite et encore moins de l'extrême-droite", avait-elle ainsi martelé. "Avec moi, l'identité nationale ne disparaîtra pas dans la mondialisation ou le repli sur soi", a-t-elle encore repris, lundi, dans son discours au gymnase Japy, à Paris.

Quant à Nicolas Sarkozy, il a fait de la nation, depuis l'année dernière, un de ses chevaux de bataille. "Le Pen n'est pas propriétaire de la nation, ni de l'identité nationale", a-t-il ainsi affirmé à son tour, le week-end dernier, dans Le Journal du Dimanche. "Le 21 avril 2002, le non à la Constitution européenne, la montée du vote extrême et du vote protestataire sont d'abord l'expression d'une profonde crise de l'identité nationale", avait déjà diagnostiqué le président de l'UMP à Caen, vendredi.

Un constat qu'opère également François Bayrou lorsqu'il écrit, dans son livre publié l'année dernière (Au nom du tiers état, Hachette), que la France est "à l'épicentre d'un séisme qui vient de loin, au point de rencontre de deux forces antagonistes qu'il va falloir conjuguer. Une force qui vient de dehors : l'onde immense de la mondialisation. Une force qui vient du dedans de notre peuple et de notre histoire : le grand courant national qui a produit le modèle républicain". Une vision reprise vendredi dernier, le président de l'UDF expliquant à Perpignan que "l'identité nationale de la France, elle a un nom, c'est la République".

Si tous s'accordent pour défendre l'identité française, reste à définir ce qui, aujourd'hui, la menacerait. Trois matières ressortent des discours politiques. Tout d'abord, l'Union européenne, soit en tant que construction supranationale (Philippe de Villiers, Jean-Marie Le Pen, Nicolas Dupont-Aignan), soit en tant qu'ensemble incompatible avec les valeurs républicaines (Nicolas Dupont-Aignan). Ensuite, comme semblent le dire Ségolène Royal et François Bayrou, la mondialisation. Enfin, l'immigration, qu'il s'agisse de l'immigration en général (Jean-Marie Le Pen) ou en particulier de l'immigration de personnes de confession musulmane (Philippe de Villiers).

Or, en proposant la création d'un "ministère de l'immigration et de l'identité nationale", Nicolas Sarkozy se range dans cette troisième catégorie. "La politique de l'immigration, c'est l'identité de la France dans trente ans", a-t-il insisté dans le Journal du Dimanche. "C'est la conjonction de coordination et qui fait le plus problème, affirme ainsi sur son blog l'ancien ministre de l'intérieur Jean-Pierre Chevènement. La question de l'identité nationale de la France à notre époque est une question décisive. Mais elle n'intéresse pas que les immigrés. Elle concerne tout le pays et d'abord ses élites. C'est parce que celles-ci, depuis longtemps, ont cessé de croire en la France que l'intégration des immigrés est rendue plus difficile".

Laurent de Boissieu

© La Croix, 15/03/2007

Avec la décision de Jacques Chirac de ne pas solliciter un renouvellement de son mandat présidentiel se tourne une page de l'histoire politique française. Élu à la présidence de la République en 1995, réélu en 2002, Jacques Chirac a bâti sa carrière politique à la hussarde. Né le 29 novembre 1932 à Paris, il est le fils de François Chirac, administrateur de sociétés, et de Marie-Louise Valette. Jacques Chirac a épousé le 16 mars 1956 Bernadette Chodron de Courcel. Le couple a eu deux filles : Laurence (née en 1958), souffrant depuis l'adolescence d'anorexie mentale, et Claude (née en 1962), devenue depuis 1995 conseillère en communication de son père.

Diplômé de l'Éna (promotion Vauban), Jacques Chirac entame d'abord une carrière classique de haut fonctionnaire. Puis il entre, en 1962, au cabinet de celui qui sera son mentor en politique : le premier ministre Georges Pompidou. Élu en 1965 conseiller municipal de Saint-Féréole, sur les terres familiales de Corrèze, il fait partie des "jeunes loups du pompidolisme" lancés à la conquête de circonscriptions tenues par la gauche. En Corrèze, ce n'est cependant pas un gaulliste mais le radical Henri Queille qui sera son parrain en politique. Il est vrai que le jeune Jacques avait été marqué par la personnalité de son grand-père, Louis Chirac, ancien directeur d'école à Brive-la-Gaillarde, radical anticlérical et "hussard noir" de la République.

Élu député en 1967, le "bulldozer" Chirac est nommé dans la foulée secrétaire d'État aux affaires sociales, chargé des problèmes de l'emploi. Dès lors, il ne quittera plus les palais de la République : secrétaire d'État à l'économie et aux finances de 1968 à 1971, ministre délégué auprès du premier ministre chargé des relations avec le Parlement en 1971-1972, ministre de l'agriculture et du développement rural de 1972 à 1974, puis ministre de l'intérieur en 1974. Parallèlement, il sera toujours fidèle à la Corrèze, dont il a présidé le conseil général de 1970 à 1979. Élue pour la première fois la même année, Bernadette Chirac siège d'ailleurs toujours au sein de cette assemblée départementale.

L'élection présidentielle anticipée de 1974, organisée en raison de la mort prématurée du président Georges Pompidou, marque un tournant dans la carrière politique de Jacques Chirac. Contre le candidat gaulliste soutenu par l'UDR, l'ancien premier ministre Jacques Chaban-Delmas, il décide en effet en compagnie d'une quarantaine de députés de soutenir la candidature du libéral Valéry Giscard d'Estaing. Une trahison qui lui permettra, une fois l'ancien ministre de l'économie et des finances élu à la présidence de la République, d'être nommé à Matignon. Très vite, son ambition présidentielle le conduit toutefois à la rupture au sein de la majorité : "Je ne dispose pas des moyens que j'estime nécessaires pour assumer efficacement mes fonctions de premier ministre", déclare-t-il le 25 août 1976 en présentant sa démission.

Jacques Chirac va alors s'appuyer sur deux machines dans sa longue marche vers l'Élysée : un parti et un bastion électoral, la mairie de Paris. Au comité central de l'UDR du 14 décembre 1974, il est élu secrétaire général par cinquante-sept voix contre vingt-sept à Jacques Legendre et six abstentions. Les "barons du gaullisme" écartés, Jacques Chirac peut alors - épaulé par Charles Pasqua, Marie-France Garaud et Pierre Juillet - créer, le 5 décembre 1976, son propre parti : le Rassemblement pour la République. L'année suivante, les listes présentées par le président du RPR arrivent en tête aux élections municipales parisiennes, non seulement face aux socialistes (Georges Sarre) et aux communistes (Henri Fiszbin), mais également face à celles du giscardien Michel d'Ornano. Élu maire de Paris le 25 mars 1977, Jacques Chirac ne quittera l'Hôtel de Ville que le jour où il sera élu à la présidence de la République. Paradoxalement, ces deux machines lui permirent bien d'être élu à la magistrature suprême mais lui valurent également d'être mis en cause dans des affaires judiciaires, avec la condamnation de son "fils préféré", Alain Juppé.

Des affaires judiciaires qui ont convergé vers lui sans jamais pouvoir le toucher en raison de son immunité présidentielle. Reste à savoir, lorsqu'il aura quitté ses fonctions, ce qui l'attend sur ce terrain.

Candidat une première fois à l'élection présidentielle en 1981, Jacques Chirac n'est alors pas qualifié pour le second tour : avec 18% des suffrages exprimés il est distancé par Valéry Giscard d'Estaing (UDF) et François Mitterrand (PS). En 1988, premier ministre sortant de cohabitation, il prend sa revanche à droite en battant au premier tour le candidat soutenu par l'UDF, Raymond Barre. Il échoue toutefois au second face à François Mitterrand, réélu. Le 7 mai 1995, il prend cette fois sa revanche sur la gauche en battant Lionel Jospin (PS).

Une victoire vite gâchée par une double dissolution. Dissolution d'une part de son projet présidentiel de lutte contre la "fracture sociale", inspirée par Philippe Séguin et Henri Guaino : après avoir nommé Alain Juppé à Matignon, Jacques Chirac tourne définitivement le dos, le 26 octobre 1995, à l'"autre politique" axée sur la lutte contre le chômage et non plus contre les déficits publics. Dissolution, d'autre part, le 21 avril 1997, de l'Assemblée nationale, qui avait une majorité de droite depuis les législatives de 1993. Avec pour conséquence la victoire de la "gauche plurielle" derrière Lionel Jospin.

Nouvelle cohabitation, donc, pour Jacques Chirac. La plus longue : cinq ans. Avec un président sortant affaibli par la défaite de 1997 et visé par des affaires judiciaires. Une fois encore, le fondateur du RPR parvient toutefois à rebondir, aidé par la surprise du 21 avril 2002 : l'élimination dès le premier tour de Lionel Jospin (PS) par Jean-Marie Le Pen (FN). Dans les premiers mois, le président réélu bénéfice de l'aura internationale que lui confère son opposition à l'invasion américaine de l'Irak. Mais, très vite, la politique intérieure le rattrape : impopularité du premier ministre Jean-Pierre Raffarin ; échecs électoraux du nouveau parti du président, l'Union pour un mouvement populaire (UMP), puis élection de l'ancien balladurien Nicolas Sarkozy à sa présidence ; vote négatif des Français au référendum sur la Constitution européenne ; incapacité des chiraquiens, le nouveau premier ministre Dominique de Villepin en tête, à présenter, dans la perspective de l'élection présidentielle, une alternative à la candidature de Nicolas Sarkozy.

Demeure un mystère du Chirac intime. Celui pour qui les Français éprouvent, presque malgré eux, une certaine sympathie. L'amateur de sumo et de poésie chinoise. Le jeune homme qui flirta en 1950 avec la mouvance pacifiste communisante. Le président de droite qui su si bien parler dans les sommets internationaux d'écologie ou de développement durable et qui a instauré, contre les convictions d'une partie de sa majorité, une "taxe de solidarité sur les billets d'avion". Des contradictions qui s'expliquent peut-être par le rôle charnière joué par Jacques Chirac : transition entre une droite gaulliste qui n'était pas vraiment de droite et une "droite décomplexée" - davantage libérale et atlantiste - incarnée par Nicolas Sarkozy.

Je reprends ici les idées développées dans une précédente note, que je complète.

L'hypothèse d'une majorité formée par l'UDF et une partie du PS semble invraisemblable en raison de l'actuelle structuration du paysage politique français. Mais, si on s'intéresse aux idées et non plus aux structures partisanes, cette hypothèse semble tout à fait possible.

Dans la plupart de nos voisins européens, le clivage droite-gauche est une question de degré de libéralisme, avec une droite libérale-conservatrice et une gauche social-libérale. Les acteurs politiques rejetant le capitalisme libéral étant disqualifiés à l'extrême gauche (cf. en Allemagne le départ d'Oskar Lafontaine du SPD). Cette situation est notamment une conséquence, dans le contexte de la construction européenne, de l'évolution idéologique des partis sociaux-démocrates (ou travaillistes) vers un social-libéralisme.

En France, le terme social-libéralisme est toutefois utilisé négativement pour se démarquer au sein de la gauche (le PCF dénonçant le social-libéralisme du PS) ou au sein du PS (Jean-Luc Mélenchon dénonçant le social-libéralisme de Dominique Strauss-Kahn). Le PS français étant, contrairement à ses partenaires européens, pour moitié environ (le clivage apparu lors des débats sur la Constitution européenne est révélateur à ce sujet) composé de militants qui rejettent la capitalisme libéral.

Sans utiliser le mot (même Jean-Marie Bockel se réclame d'un "socialisme libéral" et non du "social-libéralisme"), une partie du PS est pourtant sur la même ligne idéologique que la gauche social-libérale dite "gauche réformiste". Il suffit par exemple de regarder les participants français aux cercles de réflexion qui s'y rattachent :

• Policy Network, qui s'inspire du Britannique Tony Blair (partisan d'une "troisième voie" entre social-démocratie et libéralisme), de l'Allemand Gerhard Schröder (promoteur d'un "nouveau centre") et, outre-Atlantique, du Parti démocrate : Alain Minc, Dominique Strauss-Kahn, Patrick Weil, Jean Pisani-Ferry, Marisol Touraine, Olivier Ferrand
• Gauche Réformiste Européenne (GRE), association belge : Olivier Ferrand, Gilles Finchelstein, Élisabeth Guigou, Pascal Lamy, Pierre Moscovici, Dominique Strauss-Kahn
• À Gauche En Europe (AG2E), association française : Michel Rocard, Dominique Strauss-Kahn, Pierre Moscovici, Marisol Touraine, Olivier Ferrand...

Idéologiquement, cette gauche réformiste est plus proche de l'UDF et de François Bayrou que de l'aile gauche du PS ou des partis situés à la gauche du PS (PCF, MRC, LCR...). Dans cette perspective, l'entretien accordé par Dominique Strauss-Kahn au Monde est intéressant à analyser :

1. soutien de Ségolène Royal, il refuse logiquement de se situer dans l'hypothèse d'une victoire de François Bayrou à l'élection présidentielle et, donc, de répondre à la question de sa nomination à Matignon en cas d'élection de François Bayrou à la présidence de la République.
2. soutien de Ségolène Royal, il appelle logiquement François Bayrou à soutenir également Ségolène Royal et récuse la stratégie "centriste" du président de l'UDF.
3. en revanche, là réside le principal intérêt de cet entretien, Dominique Strauss-Kahn qualifie de "belle majorité pour changer la France" une majorité associant le PS et l'UDF.

À ma connaissance, il s'agit de la première fois qu'un éléphant du PS imagine publiquement un gouvernement PS-UDF...

(ajout du 10 mars : dans Le Parisien, Laurent Fabius a, en revanche, "exclu" que le PS gouverne avec François Bayrou)