iPolitique

Quelques principes qui devraient selon moi guider la politique face à l'arrivée d'étrangers clandestins:

1. Secourir les naufragés en Méditerranée.

2. La vraie solution n'est que de long terme et de fond: paix au Proche-Orient, développement en Afrique.

3.  À court terme, éviter que des demandeurs d'asile prennent le risque de traverser la Méditerranée sur des embarcations de fortune payées très chères à des "passeurs": créer outre-Méditerranée, sous l'égide de l'ONU, des centres de migrants où seraient traitées les demandes d'asile. Puis, pourquoi pas, où seraient répartis les réfugiés (c'est-à-dire ceux dont la demande d'asile a été acceptée) en liaison avec l'Union européenne (au moins qu'elle serve à quelque chose!) et la Ligue arabe.

4. Le droit d'asile est un droit individuel pour toute personne (et sa famille) persécutée en raison de sa couleur de peau, de sa religion ou de ses opinions politiques (convention de Genève). Il est inconditionnel et ne relève donc d'aucune logique quantitative.

5. Si le nombre de migrants l'exige, donner dans l'accueil la priorité aux réfugiés (fuyant des persécutions personnelles: minorités religieuses, opposants politiques, journalistes...) par rapport aux personnes bénéficiant de la "protection subsidiaire" (fuyant des guerres).

6. En finir en France avec la situation précaire des "sans-papiers": tout clandestin devrait être placé dans un centre administratif fermé ou semi-ouvert (avec des places spéciales afin d'accueillir dignement des familles) où son cas individuel serait traité le plus rapidement possible. Soit accueil en France dans le cadre du droit d'asile (statut de réfugié) voire d'un autre cas d'admission au séjour régulier. Soit retour au pays d'origine.

7. Rétablissement d'une situation normale: le séjour irrégulier sur le territoire doit redevenir un délit; un étranger en situation irrégulière ne doit jouir d'aucun droit social autre que l'accès gratuit à des soins médicaux d'urgence (peu importe qu'on l'appelle "assistance médicale gratuite" ou "aide médicale d'État").

Les deux discours qui me semblent insupportables:

- ceux qui refusent tout accueil d'étrangers, y compris de réfugiés.

- ceux qui veulent de droit ou de fait abolir les frontières nationales et libéraliser toute immigration.

Je résume: certains migrants sont des clandestins (d'autres sont en revanche en situation régulière) et certains clandestins sont des réfugiés (d'autres ne relèvent en revanche pas du droit d'asile).

Donc j'en ai assez de ces oukases linguistiques: migrants/clandestins/réfugiés, aucun de ces termes n'est péjoratif, ils ne définissent simplement pas la même situation juridique.

Le groupe Écologiste de l'Assemblée nationale compte dix-huit députés. L'analyse de treize choix (dont onze votes dans l'hémicycle) permet de révéler une palette de nuances de verts que l'on peut regrouper en cinq tendances internes.

Une droite pro-gouvernementale

- Éric Alauzet (EELV)
- François-Michel Lambert (Front Démocrate-GE, ex-EELV)
- Paul Molac (apparenté UDB)

Un centre droit pro-gouvernemental

- Denis Baupin (EELV) - proche de la droite pro-gouvernementale
- Brigitte Allain (EELV)
- Christophe Cavard (sans étiquette, ex-EELV, ex-PCF)
- Véronique Massonneau (EELV)
- Barbara Pompili, coprésidente (EELV)
- François de Rugy, coprésident (sans étiquette, ex-EELV)

Un centre

- Jean-Louis Roumegas (EELV) - proche du centre droit pro-gouvernemental
- Danielle Auroi (EELV)
- Michèle Bonneton (EELV)

Un centre gauche anti-gouvernemental

- Laurence Abeille (EELV)
- Cécile Duflot (EELV)
- Eva Sas (EELV) - proche de la gauche anti-gouvernementale

Une gauche anti-gouvernementale

- Noël Mamère (sans étiquette, ex-EELV) - proche du centre gauche anti-gouvernemental
- Sergio Coronado (EELV) - proche du centre gauche anti-gouvernemental
- Isabelle Attard (sans étiquette, ex-Nouvelle Donne, ex-EELV)

(1) 03/07/2012: déclaration de politique générale du gouvernement de Jean-Marc Ayrault.
(2) 09/10/2012: projet de loi autorisant la ratification du Pacte budgétaire européen (signé par Nicolas Sarkozy).
(3) Vote interne sur la participation ou non au gouvernement de Manuel Valls (sous toutes réserves car le scrutin n'était pas public).
(4) 08/04/2014: déclaration de politique générale du gouvernement de Manuel Valls (1)
(5) 29/04/2014: déclaration du gouvernement sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017.
(6) 16/09/2014: déclaration de politique générale du gouvernement de Manuel Valls (2).
(7) 21/10/2014: projet de loi de finances pour 2015.
(8) 21/10/2014: projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019.
(9) 09/12/2014: projet de loi de finances rectificative pour 2014.
(10) 15/07/2015: déclaration du Gouvernement sur l'accord européen relatif à la Grèce.
(11) 18/06/2015: motion de censure déposée par la droite (1).
(12) 19/02/2015: motion de censure déposée par la droite (2).
(13) 25/05/2015: signataires du courrier de Danielle Auroi critiquant la co-présidence du groupe.

Les congrès du Parti de gauche sont presque aussi confidentiels que ceux de l'UDF (qui, rappelons-le, existe toujours!).

C'est en effet en rédigeant un article sur le Front de gauche et l'euro que j'ai trouvé des éléments sur le 4e congrès du Parti de gauche organisé à Villejuif du 3 au 5 juillet 2015: un article dans la publication trimestrielle communiste Regard, plusieurs dans L'Humanité et un dans Libération (auxquels s'ajoute un dans Politis, mais auquel je n'ai pas accès).

Impossible, toutefois, de trouver l'intégralité des motions déposées ainsi que les résultats des votes du congrès.

Couvrant l'extrême droite, la droite et le centre, je n'ai pas de contacts professionnels au sein du Parti de gauche. Je suis néanmoins parti à la recherche d'informations...

Voici donc, en exclusivité, les résultats détaillés des principaux votes:

- Vote sur le texte d'orientation ("En mouvement, citoyen-ne-s!")

- Pour: 414 voix (83,6% / 94,1%)
- Contre: 26 voix (5,3% / 5,9%)
- Abstention: 54 voix (10,9%)
- Non-participation: 1 voix (0,2%)

- Vote sur les nouveaux statuts

- Pour: 381 voix (94,5% / 97,4%)
- Contre: 10 voix (2,5% / 2,6%)
- Abstention: 10 voix (2,5%)
- Non-participation: 2 voix (0,5%)

- Vote sur le nouveau règlement intérieur

- Pour: 344 voix (86,0% / 93,7%)
- Contre: 23 voix (5,8% / 6,3%)
- Abstention: 29 voix (7,3%)
- Non-participation: 4 voix (1,0%)

Résultats des votes pour le secrétariat exécutif national:

- collège femmes:

- 377 voix Corinne MOREL DARLEUX élue
- 331 voix Martine BILLARD élue
- 309 voix Laurence PACHE élue
- 309 voix Danielle SIMONNET élue
- 289 voix Élisa MARTIN élue
- 273 voix Marie-Laure DARRIGADE élue
- 270 voix Laure ZUDAS élue
- 269 voix Audrey TORRECILLA élue
- 268 voix Sarah LEGRAIN élue
- 259 voix Tatiana JARZABEK élue
- 248 voix Nolwenn NEVEU élue
- 218 voix Frédérique DUMONT élue
- 217 voix Cécile TAVAN
- 171 voix Selin ERSOY
- 167 voix Layla YAKOUB
- 161 voix Pascale PRIGENT
- 149 voix Mathilde LARRERE
- 106 voix Monique GUARD
- 082 voix Claire PIOT
- 071 voix Josette MARTI

- collège hommes:

- 325 voix Éric COQUEREL élu
- 286 voix Philippe JURAVER élu
- 278 voix Gabriel AMARD élu
- 275 voix Alexis CORBIERE élu
- 275 voix Guillaume ETIEVANT élu
- 264 voix Benoît SCHNECKENBURGER élu
- 235 voix Jean-Charles LALLEMAND élu
- 232 voix Djordje KUZMANOVIC élu
- 230 voix Manuel BOMPARD élu
- 210 voix Didier THEVENIEAU élu
- 186 voix Paul VANNIER élu
- 165 voix Mathieu AGOSTINI élu
- 156 voix Hadrien TOUCEL
- 135 voix Ramzi KEBAILI
- 125 voix Maxime LAISNEY
- 115 voix Laurent LEVARD
- 110 voix Johann ELBORY
- 106 voix Tommy LASSERRE
- 098 voix Michel TISSIER
- 092 voix Jean-Paul RENOUX
- 082 voix Alexandre PRUD'HOMMEAU
- 081 voix Stéphane RIVAIL
- 074 voix Guilhem SALTEL
- 060 voix Jean-Christophe SELLIN
- 053 voix Aïssa TERCHI
- 047 voix Christian RODRIGUEZ
- 040 voix Jérôme SCHMITT
- 038 voix Geoffroy GERAUD-LEGROS
- 037 voix Claudio CALFUQUIR
- 035 voix Adrien RAYSSAC
- 028 voix Anthony MAGALHAES
- 027 voix Anas FAOUR
- 023 voix Bruno FIALHO

Enfin, puisque c'était le sujet de mon article, un amendement "C" défendu par Serge Marquis, Évelyne Robin et Brigitte Pascall concernant la sortie de l'Union européenne a obtenu les résultats suivants:

- Version 1: 117 voix (23,7% / 24,5%)
- Version 2: 361 voix (73,1% / 75,5%)
- Abstention: 14 voix (2,8%)
- Non-participation: 2 voix (0,4%)

La "version 1" proposait une sortie directe de l'Union européenne par référendum et était soutenue par les signataires de la plateforme la plus souverainiste, "Écosocialisme, Souveraineté, République" (Selin Ersoy, Ramzi Kebaïli, Michel Tissier, Stéphane Rivail, Jeannine Blandiot, Olivier Perrin, Sébastien Roussette...).

Rappelons que, d'après les articles cités ci-dessus, lors du vote préparatoire au congrès, la motion majoritaire aurait obtenu 55% contre 45% pour la motion minoritaire proposant de sortir directement de l'Union européenne.

La plate-forme majoritaire ("La vie est à nous" puis - après amendements en congrès - "En mouvement, citoyen-ne-s!") est issue de la fusion des trois contributions "La vie est à nous" (proposition du bureau national sortant), "Plus belle la vie! Avec l'écosocialisme, rouvrons le champ des possibles" (Sylvie Aebischer, Martine Billard) et "Pour le peuple! Un parti contre le Capital, son oligarchie et ses traités" (Guillaume Etiévant, Paul Vannier, Sarah Legrain).

La plate-forme minoritaire ("Courage et clarté politique") est, elle, issue de la fusion des textes "Écosocialisme, Souveraineté, République" (Ramzi Kebaili, Stéphane Rivail, Anne Debregeas, Sakina Faouzi) et "Regénération" (Tatiana Jarzabek, Tommy Lasserre).

Je poursuis mes recherches afin d'obtenir les résultats en voix de ce vote préparatoire au congrès...

Estimations personnelles, d'après mes recoupements:

- Plateforme TEP: 1.024 voix (53,5%)
- Plateforme CCP: 890 voix (46,5%)

Enfin, un amendement "B" concernait les alliances avec le PS au second tour des élections régionales:

- Version 1: 200 voix (41,0% / 42,5%)
- Version 2: 271 voix (55,5% / 57,5%)
- Abstention: 17 voix (3,5%)
- Non-participation: 0 voix (0,0%)

La "version 1" refusait toute alliance avec le PS et était soutenue par la plateforme "Courage et clarté politique".

N.B.: les autres amendements concernaient "la VIe République et 2017" (amendement A), "la tâche de notre parti" (D) et "les mouvements citoyens" (E). Faute d'information sur leur contenu, je n'ai pas jugé utile de mentionner ces votes.

L'économiste Jacques Sapir défend sur son blog l'idée d'une "stratégie de large union" de "l'ensemble des forces qui, aujourd'hui, appellent à sortir de l'euro". Seraient ainsi créés dans les États européens concernées des "Fronts de libération nationale" autour d'un programme économique et social de "salut public", les partis conservant par ailleurs leur "spécificités" sur les autres thématiques.

Concrètement, cette "alliance anti-euro" pourrait donc réunir en France le Front national (l'exclusion de Jean-Marie Le Pen ayant visiblement levé un obstacle aux yeux de Jacques Sapir), le Front de gauche, Debout la France, le Mouvement républicains et citoyen, l'Union populaire républicaine et, s'ils font passer leurs idées avant leur parti, les "frondeurs" du PS ainsi que le dernier carré de gaullistes de l'ex-UMP (Henri Guaino).

Ce nouveau Conseil National de la Résistance ne serait possible qu'à deux conditions, actuellement non réunies.

Première condition: que la question de la zone euro - son maintien ou son démantèlement - devienne celle qui structure le débat politique. Or, la question migratoire risque selon moi malheureusement davantage de s'imposer (inutile de rappeler que sur cette thématique le Front national et le Front de gauche sont aux antipodes).

Seconde condition: que l'alternative à l'euro-libéralisme constitue un point commun suffisamment fort entre ces partis.

C'est évident pour la quasi-totalité d'entre eux, précisément créés autour de la question européenne, inséparable de la question économique (Front de gauche, Debout la France, Mouvement républicains et citoyen, Union populaire républicaine).

C'est moins évident pour le Front national. Certes, l'orientation officielle du FN, incarnée par Marine Le Pen et Florian Philippot, s'inscrirait parfaitement dans cette alliance. Mais il n'en est rien de la ligne (minoritaire ou majoritaire en interne?) portée par Marion Maréchal - Le Pen et l'économiste "maison", anti-keynésien, Bernard Monot. Comme Jean-Marie Le Pen hier, ces derniers défendent en effet à la fois un antilibéralisme externe et un libéralisme interne (lire ma note sur "le FN, l'euro et la politique économique). Une ligne nationale-libérale incompatible avec ceux qui - communistes, socialistes ou gaullistes colbertistes - sont intégralement antilibéraux.

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[Ajout à 12h] Sur le même sujet, je vous invité à lire l'article de l'historien Nicolas Lebourg: "Jacques Sapir, le présent d'une illusion". Nos deux grandes nuances:

- Nicolas Lebourg considère que le FN constitue en réalité une composante "ethnicisée" du bloc socio-politique "euro-libéral". C'est peut-être en effet le cas de la majorité des cadres frontistes (tout au moins dans un volet libéralisme interne), mais le fait est que ce n'est pas vrai de l'actuelle orientation portée par Marine Le Pen et incarnée par Florian Philippot. Je pense donc qu'en l'état actuel des choses le FN s'inscrirait parfaitement dans l'alliance prônée par Jacques Sapir.

- Nicolas Lebourg écrit que "la critique de l'euro-libéralisme du FN frein[e] le transfert de voix de l'électorat conservateur lors des seconds tours". Il a bien entendu parfaitement raison. Mais je suis persuadé, à l'inverse, qu'aux premiers tours la fin de cette critique ferait partir une frange non négligeable de l'électorat populaire. C'est une des impasses électorales du FN: stratégies de premiers et de seconds tours s'opposent.

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[Ajout à 20h] Dans un entretien à Libération, Jacques Sapir revient un peu en arrière:

- "...je ne dis pas qu'il faut faire une alliance maintenant avec le Front national: j'évoque même un possible parti 'issu du FN'. Le Front national peut continuer à évoluer ou pas, c'est cela qui déterminera une éventuelle alliance."

- "...on ne peut plus nier que le FN ait changé ces dernières années. Cela ne veut pas dire que cette mutation soit achevée. Aujourd'hui, l'alliance que je préconise n'est d'ailleurs pas possible, il y aurait trop de divergences. Cela ne veut pas dire qu'elle ne le sera jamais. S'il y a une chose que j'ai apprise, c'est à ne pas insulter l'avenir."

- "...sur l'économie et le social, il est facile de relever des incohérences dans le programme du FN (...) on sent qu'un débat entre deux lignes existe au FN. Il pourrait être keynésien ou libéral, cela se comprendrait, mais on ressent plutôt une certaine indétermination dans leurs choix, qui ne doit rien au hasard et beaucoup à ces divergences."

Les uns et les autres me gonflent, mais j'ignore finalement lesquels me gonflent le plus.

D'un côté, les Bisounours et les "trois petits singes" pour qui l'auteur d'un attentat n'est pas un terroriste ou pour qui un islamiste n'est pas un musulman.

De l'autre, les islamophobes pour qui tout musulman est islamiste et qui ironisent sur le "pas d'amalgame" ...afin de mieux pouvoir faire des amalgames.

Le discours des uns nourrit le discours des autres, et vice-versa.

Si seulement ils pouvaient ainsi se bouffer entre eux (les discours) et nous laisser tranquilles!

J'avoue que j'avais toujours pensé que cela n'irait pas si loin, que Marine Le Pen ne pourrait pas symboliquement tuer son père politique qui est aussi son père biologique.

De la IIIe République à la Ve République, je poursuis mon travail de recomptage et d'affinement des résultats électoraux.

Mon but est souvent de zoomer, afin d'obtenir les résultats de partis politiques - parfois oubliés - qui ont été agrégés dans de grands catégories en fonction d'un positionnement ("divers extrême gauche", "divers gauche", "divers centre", "divers droite", "divers extrême droite") ou d'une thématique ("écologistes", "régionalistes"...).

Pour les élections législatives de 1988, en revanche, mon travail a essentiellement consisté à dézoomer, car ni les chiffres du ministère de l'Intérieur ni ceux d'Alain Lancelot (pourtant si précieux pour les scrutins précédents!) ne permettent de rendre compte avec précision des deux blocs à vocation majoritaire en présence: d'un côté "Majorité présidentielle pour la France unie" autour du PS, de l'autre Union du Rassemblement et du Centre (URC) autour du RPR et de l'UDF.

Cette note aura pour objet d'exposer ma méthodologie puis, bien entendu, les résultats ainsi obtenus des élections législatives de 1988.

Faute de fichier du ministère de l'intérieur, j'utilise comme fichier de base celui de la Banque de données sociopolitiques de Grenoble (BDSP).

Premier travail: corriger les erreurs matérielles.

Le fichier de la BDSP totalise 24.437.009 suffrages exprimés. J'y ajoute toutefois un candidat (par ailleurs élu) et une collectivité territoriale oubliés, ce qui me donne en réalité 24.453.922 suffrages exprimés.

Je décide en outre d'ajouter 35.974 suffrages exprimés, correspondant aux suffrages annulés de deux candidats par la commission de recensement en raison d'une erreur matérielle sur le bulletin de vote (le nom du remplaçant était suivi et non précédé de la mention "suppléant"). Cette présentation n'était toutefois d'aucune manière susceptible d'entraîner la confusion dans l'esprit des électeurs (de fait, le Conseil constitutionnel a finalement annulé les élections dans ces deux circonscriptions en jugeant que c'est à tort que la commission de recensement a considéré lesdits bulletins comme n'étant pas valables - décisions 88-1030 et 88-1031 du 21 juin 1988).

Mon fichier totalise donc 24.489.896 suffrages exprimés (contre 24.432.095 pour les totalisations nationales du ministère de l'intérieur).

Second travail: vérifier une à une les étiquettes des 2.815 candidats. Le fichier de la BDSP comporte 2.849 candidats, mais j'ai décidé d'écarter les 34 candidats ayant obtenu 0 voix. Il s'agit d'un choix par défaut, faute du fichier du ministère de l'Intérieur, mes différentes sources pour vérifier les étiquettes des candidats étant trop divergentes en ce qui concerne ces candidats (au sein desquels il ne m'est pas possible de distinguer avec exhaustivité les candidatures finalement retirées de celles, abouties, qui n'ont pas du tout fait recette).

Au terme de ce travail, j'obtiens dans la quasi-totalité des circonscriptions au premier tour une offre électorale quadripolaire:

(1) PC Français (dans la totalité des circonscriptions métropolitaines), PC Réunionnais, PC Guadeloupéen et PC Martiniquais.
(2) Y compris Philippe Malaud (ex-CNIP, Fédération Nationale des Indépendants) dans la 1re circonscription de Saône-et-Loire et Michel de Rostolan (ex-CNIP, Fédération Nationale des Indépendants) dans la 10e circonscription de l'Essonne. Le FN soutient par ailleurs le candidat URC-RPR Yvan Blot (président du Club de l'Horloge) dans la 7e circonscription du Pas-de-Calais.
(3) La majorité présidentielle ne présente pas de candidat en Nouvelle-Calédonie (appel à l'abstention dans les deux circonscriptions), à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon (retrait du candidat Jean-Pierre Bansard, qui obtient néanmoins une voix).
(4) Dont treize primaires, soit au moins un candidat dans les 577 circonscriptions (y compris le divers droite Jean-Marc Bénard, dont je n'ai pas pu à ce jour vérifier l'investiture par l'URC, dans la 2e circonscription de La Réunion).
(5) Étiquette des sept élus: divers gauche, PS dissident, UDF/CDS dissident (soutenu au second tour par le PS), UDF/AD dissident, UDF/PR dissident, RPR dissident, divers droite.

Si, outre les précisions susmentionnées en note, les candidatures du PCF et du FN sont homogènes, il est possible de détailler la composition des deux blocs à vocation majoritaire.

(1) Dont deux ex-PSU, un ex-PCF "communistes unitaire", un Mouvement Gaulliste Populaire (MGP), un ex-UDF/CDS, un ex-UDF/AD, un ex-UDF/PRAD, un ex-RPR/Tahoeraa Huiraatira (Te Tiarama).

(1) Dont RPCR et Tahoeraa Huiraatira.
(2) Dont un PS dissident passé à droite.